Les Conditions Générales de Vente 2004 s’inscrivent dans la continuité, avec une simplification et une souplesse encore accrues.
CONDITIONS TARIFAIRES, barème des remises et Conditions Générales de Vente M6 :
Trois remises modifiées en 2004, pour un total inchangé de 6 remises applicables et un plafond inchangé à 24% (hors remise référentielle et remise mandataire).
Continuité :
¡ Pas de changement sur les emplacements préférentiels, messages multi-produits et abattements des campagnes collectives et gouvernementales (SIG).
¡ Remise volume : des paliers identiques entre 2003 et 2004 et un taux maximum qui reste de 20%.
¡ Un plafond des remises, hors référentielle et mandataire, inchangé à 24%.
¡ Les remises : référentielle (15%) et liée à l’intervention d’un mandataire (2%), restent inchangées. Ces deux remises sont applicables aux opérations de parrainage avec les taux suivants : référentielle 15% et mandataire 1,5%.
Simplicité :
¡ Des indices de formats alignés sur ceux des autres régies TV.
¡ Suppression de la référence à la part de marché M6, pour la remise saisonnalité et la remise liée au développement annuel.
¡ Une remise saisonnalité simplifiée et « boostée » sur janvier et février 2004 : 4 mois concernés versus 5 en 2003 et un maximum de 3 points de remise en janvier 2004 (+ 1 point vs janvier 2003) et de 2,5 points en février 2004 (+ 0,5 point vs février 2003), pour une croissance du C.A. de plus de 10%.
Souplesse :
¡ Une remise liée au développement annuel, avec un taux maximum de 4% (vs 2,5% en 2003) pour une progression de volume supérieure à 10%. Un barème plus souple pour cette remise, avec 4 paliers possibles à partir de 2,5% de progression de volume par rapport à 2003.
¡ Remise liée à l’achat d’espace sur les chaînes thématiques et les sites Internet en régie à M6 Publicité : 2% de remise supplémentaire, en contrepartie d’une part des investissements (en net) Thématiques + Web supérieure à 4% du CA net M6.
¡ Une facilité maintenue pour atteindre le plafond des remises : cumul des taux supérieurs des barèmes inchangé à 33,5% en 2004.
TARIFS 1er trimestre 2004 Vs 1er trimestre 2003 :
M6 Publicité publie trois grilles tarifaires du 1er janvier au 31 mars 2004 qui affichent une stabilité par rapport aux grilles du premier trimestre 2003 (+ 0,1%), avec une baisse moyenne du tarif de 1,8% en janvier 2004.
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