M6 Publicité CGV 2004
Les Conditions Générales de Vente 2004 s’inscrivent dans la continuité, avec une simplification et une souplesse encore accrues.
CONDITIONS TARIFAIRES, barème des remises et Conditions Générales de Vente M6 :
Trois remises modifiées en 2004, pour un total inchangé de 6 remises applicables et un plafond inchangé à 24% (hors remise référentielle et remise mandataire).
Continuité :
¡ Pas de changement sur les emplacements préférentiels, messages multi-produits et abattements des campagnes collectives et gouvernementales (SIG).
¡ Remise volume : des paliers identiques entre 2003 et 2004 et un taux maximum qui reste de 20%.
¡ Un plafond des remises, hors référentielle et mandataire, inchangé à 24%.
¡ Les remises : référentielle (15%) et liée à l’intervention d’un mandataire (2%), restent inchangées. Ces deux remises sont applicables aux opérations de parrainage avec les taux suivants : référentielle 15% et mandataire 1,5%.
Simplicité :
¡ Des indices de formats alignés sur ceux des autres régies TV.
¡ Suppression de la référence à la part de marché M6, pour la remise saisonnalité et la remise liée au développement annuel.
¡ Une remise saisonnalité simplifiée et « boostée » sur janvier et février 2004 : 4 mois concernés versus 5 en 2003 et un maximum de 3 points de remise en janvier 2004 (+ 1 point vs janvier 2003) et de 2,5 points en février 2004 (+ 0,5 point vs février 2003), pour une croissance du C.A. de plus de 10%.
Souplesse :
¡ Une remise liée au développement annuel, avec un taux maximum de 4% (vs 2,5% en 2003) pour une progression de volume supérieure à 10%. Un barème plus souple pour cette remise, avec 4 paliers possibles à partir de 2,5% de progression de volume par rapport à 2003.
¡ Remise liée à l’achat d’espace sur les chaînes thématiques et les sites Internet en régie à M6 Publicité : 2% de remise supplémentaire, en contrepartie d’une part des investissements (en net) Thématiques + Web supérieure à 4% du CA net M6.
¡ Une facilité maintenue pour atteindre le plafond des remises : cumul des taux supérieurs des barèmes inchangé à 33,5% en 2004.
TARIFS 1er trimestre 2004 Vs 1er trimestre 2003 :
M6 Publicité publie trois grilles tarifaires du 1er janvier au 31 mars 2004 qui affichent une stabilité par rapport aux grilles du premier trimestre 2003 (+ 0,1%), avec une baisse moyenne du tarif de 1,8% en janvier 2004.
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