Demande d'espaces gracieux

Nomenclature-TV-des-Produits-2024

Les modifications apportées – Nomenclature 2024

02 03 04 01 Thés, infusions et tisanes – Modifications de l’intitulé, ajout « infusions et tisanes »

02 03 04 02 Infusions et tisanes – Suppression de la variété, regroupé avec 02030401

02 08 03 03 Gaufres, crêpes, pancakes (dont chocolatées) – Modification de l’intitulé, ajout « dont chocolatées »

02 09 05 02 Arômes, gelées – Suppression de la variété, regroupé avec 02090503

02 09 05 03 Aides culinaires, arômes gelées – Modification de l’intitulé, ajout « arôme gelées »

 

04 02 01 04 Vêtements et chaussures de travail et de loisirs (combinaison, salopette …) – Modification de l’intitulé, ajout  » et chaussures »

08 03 06 02 Isolation, rénovation énergétique (y compris accompagnement de projets énergétiques) – Modification de l’intitulé, ajout « y compris accompagnement de projets énergétiques »

10 02 03 04 Produits et solutions dentaires (dont gouttières, entretien prothèse dentaire) – Modification de l’intitulé, ajout « dont gouttières, entretien prothèse dentaire »

10 02 06 01 Entretien prothèses dentaires – Suppression de la variété, regroupé sous le code 10020304

10 04 01 01 – Suppression de la variété sous le code 10040203

10 04 02 03 Patch (pastilles adhésives anti-imperfections) soins spécifiques (dont patch, traitement de l’acné) – Modification de l’intitulé, ajout « soins spécifiques (dont patch, traitement de l’acné)

10 05 01 01 Fonds de teints, poudre et blush, bb crème, cc crème – Modification de l’intitulé, ajout » bb crème, cc crème)

 

13 02 01 02 Bornes électriques (ventes, installation, location) – Modification de l’intitulé, ajout « location »

18 01 02 06 Prêts automobiles, motos, nouvelles mobilités – Modification de l’intitulé, ajout » nouvelle mobilités »

26 01 02 13 Produits de cure anti-rides internes (anti-rides hydratation, raffermissant, liftant) Modification de l’intitulé, ajout « anti-rides hydratation

26 01 02 15 Produits de cure hydratation interne – Suppression de la variété, regroupé sous le code 26010213

26 01 07 01 Vitamines, fortifiants, sels minéraux, probiotiques – Modification de l’intitulé, ajout « probiotiques »

 

49 01 04 06 Montres connectées et bracelets d’activités connectés – Modification de l’intitulé « ajout » bracelets d’activités connectés

 


Les modifications apportées – Nomenclature 2022
03 Restauration – Création nouvelle Famille
03 01 01 Restauration (y compris services de commande en ligne) – Création nouvelle Classe et nouveau Secteur
03 01 01 01 Restauration rapide (dont sandwicherie, café…) – Création nouvelle Variété
03 01 01 02 Restauration livré à domicile – Création nouvelle Variété
03 01 01 03 Restaurants, cafétérias – Création nouvelle Variété
03 01 01 04 Livraison à domicile de produits frais (panier frais avec recette ou non…) – Création nouvelle Variété
07 01 06 02 Friteuses, cuiseurs, grills électriques, robots multifonctions – Modification de la Variété : ajout « robots multifonctions »
08 03 06 02 Isolation, rénovation énergétique – Modification de la Variété et ajout « rénovation énergétique »
12 01 07 Restauration (y compris services de commande en ligne) – Suppression de la Classe et du Secteur
12 01 07 01 Restauration rapide (dont sandwicherie, café…) – Suppression de la Variété
12 01 07 02 Restauration livrée à domicile – Suppression de la Variété
12 01 07 03 Restaurants, cafétérias – Suppression de la Variété
12 01 07 05 Livraison à domicile de produits frais (panier frais avec recette…) – Suppression de la Variété
17 02 01 01  Enseignes de distribution spécialisée dont Bio, commerce équitable (tous produits) – Modification de l’intitulé
17 01 03 06 Service de livraison à domicile de courses de produits de grande consommation (sans garantie d’exclusivité) –
Création nouvelle variété
18 01 03 04 Assurances assistance-loisirs, déplacements et nouvelles mobilités – Modification de la Variété et ajout « nouvelles mobilités »
20 01 01 01 Personnel intérimaire – Suppression de la Variété
20 01 02 01 Réseau de recrutement, plateforme de recherche d’emploi et gestion de carrière, personnel intérimaire – Modification de la Variété et ajout « personnel intérimaire »
49 01 04 05 Objets connectés portés (hors montres, sans garantie d’exclusivité) – Suppression de la Variété